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Version complète : Règlement de la banque
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RÈGLEMENT DE LA BANQUE

1. Services proposés par la banque
  1. Liste des services proposés par la banque

2. Fonctionnement administratif de la banque-assurance
  1. Le principe d’un prêt
  2. Le délai maximal d’un prêt
  3. Le délai de rétractation du prêt
  4. L’annulation d’un prêt
  5. La clôture d’un devis
  6. Les frais de clôture d’un prêt
  7. Le refus de prêt
  8. La modification d’un prêt
  9. Le coût d’un prêt
  10. Le déblocage des fonds
  11. Les plafonds de prêt
  12. Le prêt "Secouris"
  13. Les assurances
  14. L'archivage des topics
  15. Les frais annexes et taxes
  16. Les actions en cas de litige

3. Organisation de la banque-assurance
  1. Liste des banque-assurance
  2. Liste des concessionnaires
  3. Rôles des concessionnaires
1. Services proposés par la banque :

a. Liste des services proposés par la banque
Les services non listés ci-dessous ne peuvent pas entrer dans le cadre de l’exploitation de la banque et de l’assurance, cette liste peut évoluer selon les idées des membres du jeu et membres de l’équipe de Transport Manager.
  • Prêt bancaire
  • Assurance de véhicule
  • Assurance de bâtiment
  • Assurances risques
2. Fonctionnement administratif de la banque-assurance :

a. Le principe d’un prêt
Le prêt est le fait qu’un établissement de crédit mette à disposition des fonds à un bénéficiaire sans en exiger le remboursement immédiat. Il doit être validé obligatoirement par les deux parties.
Le devis est divisé en minimum deux parties, l’entête et le contenu.
L’en-tête : doit contenir les informations suivantes : le pseudo du joueur sur le jeu et sur le forum.
Le contenu : doit contenir le montant du prêt ainsi que le coût du crédit.

b. Le délai maximal d’un prêt
Le délai maximal d’un prêt est d’un an à compter de la date de validation de celui-ci.
Pour les crédits "VIP", le délai est porté à 2 ans.

c. Le délai de rétractation du prêt
Le client peut se rétracter pendant les 7 jours après la validation du prêt. La rétractation n’engendre pas de frais de clôture.
La banque-assurance, via son règlement interne peut augmenter le délai de rétraction mais ne peut le réduire.

d. L’annulation d’un prêt
Un prêt peut être annulé lors du délai de rétractation ce qui n’engendre pas de frais. Une annulation d’un prêt après le délai de rétraction est considérée comme une clôture et peut engendrer des frais de clôture en plus de son remboursement immédiat.

e. La clôture d’un prêt
Un prêt peut être clôturé par le client ou la banque. Après le délai de rétractation le prêt peut être clôturé pour diverses raisons :
  • Raison personnelle (clôturé par le joueur)
  • Raison réelle et sérieuse (clôturé par la banque)
Les prêts peuvent être clôturés à l’amiable et donc sans frais de clôture

f. Les frais de clôture d’un prêt
Lors d’une clôture anticipée du prêt, des frais de gestion peuvent être appliqués et ne peuvent dépasser 5 % du montant du prêt. Aussi, les fonds prêtés doivent être remboursés immédiatement, coûts du crédit et frais de clôture inclus.

g. Le refus de prêt
La banque-assurance peut ne pas accepter l’ouverture d’un prêt pour des raisons réelle et sérieuse.
Une liste noire permet également de lister les joueurs avec des comportements indésirables. Dans le cadre d’abus de clôture de prêt par exemple.

h. La modification d’un prêt
Un prêt ne peut être modifié. Cette règle ne s'applique pas pour les crédits VIP.

i. Le coût d’un prêt
Le coût du prêt est fixé librement par la banque assurance. Cependant vous pouvez contacter l’administration si vous trouvez que le prix est anormalement élevé.
La banque-assurance ne peut vendre un crédit à perte.

j. Le déblocage des fonds
Après les 7 jours de rétraction, les fonds peuvent être envoyés sur le compte bancaire du joueur.
Il peut cependant demander le déblocage des fonds pour un versement immédiat.

k. Les plafonds de prêt
La banque peut librement fixer des plafonds en fonction du niveau du joueur pour limiter les risques de défaut de paiement sans jamais dépasser les plafonds fixés par l’administration, le plafond comprend tous les emprunts (banque jeu, banque forum, concession).
  • Entreprise de niveau 1 : 15 000 € par jour sur base de 30 jours soit un total annuel de 5 400 000 € pour un crédit de 12 mois.
  • Entreprise de niveau 2 : 25 000 € par jour sur base de 30 jours soit un total annuel de 9  000 000 € pour un crédit de 12 mois.
  • Entreprise de niveau 3 : 35 000 € par jour sur base de 30 jours soit un total annuel de 12 600 000 € pour un crédit de 12 mois.

l. Le prêt "Secouris"
Ce prêt n'est pas concerné par le plafond de prêt, cependant il ne peut dépasser la somme de 300 000€.

m. Les assurances
Les offres d’assurance sont soumises à l’administration de Transport-Manager qui valide ou non les offres.

n. L'archivage des topics
Un sujet peut être archivé par la banque (sujet déplacé dans une catégorie prévue à cet effet) au bout de 20 jours après le dernier message posté (joueur ou concessionnaire).

o. Les frais annexes et taxes
Une banque peut ajouter des frais de gestion ou des taxes annexes dans les limites du raisonnable. En cas d’abus, le joueur peut contacter l’administration.

p. Les actions en cas de litige
En cas de litige entre une la banque-assurance ou un joueur, vous pouvez adresser une plainte à l'administration de Transport Manager.
L'administration de Transport Manager prend les décisions afin de régler le problème. La décision ne peut être contestée.
3. Organisation de la banque-assurance

a. Liste des banque-assurance
  • Azur Banque & Assurances

b. Liste des banquiers
  • Voir topic de l'équipe

c. Rôles des banquiers
  • Banquier-assureur : il est le responsable de sa banque, ses tâches peuvent être partagées avec le banquier-assureur adjoint.
  • Banquier-assureur adjoint : il est le bras droit du banquier, ses missions sont un accord entre lui et le responsable de la banque ou un simple remplacement en cas d’absence. Les tâches peuvent être différentes entre les concessions.