Règlement de la banque
#1
RÈGLEMENT DE LA BANQUE

  1. Services proposés par la banque :
    1. Liste des services proposés par la banque

  2. Fonctionnement administratif de la banque-assurance
    1. Le principe d’un prêt
    2. Le délai maximal d’un prêt
    3. Le délai de rétractation du prêt
    4. L’annulation d’un prêt
    5. La clôture d’un devis
    6. Raison réelle et sérieuse (clôturé par la banque)
    7. Les frais de clôture d’un prêt
    8. Le refus de prêt
    9. La modification d’un prêt
    10. Le coût d’un prêt
    11. Le déblocage des fonds
    12. Les plafonds de prêt
    13. Le prêt "Secouris"
    14. Les assurances
    15. L'archivage des topics
    16. Les frais annexes et taxes
    17. Les actions en cas de litige

  3. Organisation de la banque-assurance
    1. Liste des banque-assurance
    2. Liste des concessionnaires
    3. Rôles des concessionnaires
Ludo - Administrateur
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#2

  1. Services proposés par la banque :
    1. Liste des services proposés par la banque
      Les services non listés ci-dessous ne peuvent pas entrer dans le cadre de l’exploitation de la banque et de l’assurance, cette liste peut évoluer selon les idées des membres du jeu et membres de l’équipe de Transport Manager.
      • Prêt bancaire
      • Assurance de véhicule
      • Assurance de bâtiment
      • Assurances risques
  2. Fonctionnement administratif de la banque-assurance
    Le système de la banque-assurance

    1. Le principe d’un prêt
      Le prêt est le fait qu’un établissement de crédit mette à disposition des fonds à un bénéficiaire sans en exiger le remboursement immédiat. Il doit être validé obligatoirement par les deux parties.
      Le devis est divisé en minimum deux parties, l’entête et le contenu.
      L’en-tête : doit contenir les informations suivantes : le pseudo du joueur sur le jeu et sur le forum.
      Le contenu : doit contenir le montant du prêt ainsi que le coût du crédit.

    2. Le délai maximal d’un prêt
      Le délai maximal d’un prêt est d’un an à compter de la date de validation de celui-ci.

    3. Le délai de rétractation du prêt
      Le client peut se rétracter pendant les 7 jours après la validation du prêt. La rétractation n’engendre pas de frais de clôture.
      La banque-assurance, via son règlement interne peut augmenter le délai de rétraction mais ne peut le réduire.

    4. L’annulation d’un prêt
      Un prêt peut être annulé lors du délai de rétractation ce qui n’engendre pas de frais. Une annulation d’un prêt après le délai de rétraction est considérée comme une clôture et peut engendrer des frais de clôture en plus de son remboursement immédiat.

    5. La clôture d’un devis
      Un prêt peut être clôturé par le client ou la banque. Après le délai de rétractation le prêt peut être clôturé pour diverses raisons :
      • Raison personnelle (clôturé par le joueur)

      • Raison réelle et sérieuse (clôturé par la banque)
    6. Les prêt peuvent être clôturés à l’amiable et donc sans frais de clôture.

    7. Les frais de clôture d’un prêt
      Lors d’une clôture anticipée du prêt, des frais de gestion peuvent être appliqués et ne peuvent dépasser 5 % du montant du prêt. Aussi, les fonds prêtés doivent être remboursés immédiatement, coûts du crédit et frais de clôture inclus.

    8. Le refus de prêt
      La banque-assurance peut ne pas accepter l’ouverture d’un prêt pour des raisons réelle et sérieuse.
      Une liste noire permet également de lister les joueurs avec des comportements indésirables. Dans le cadre d’abus de clôture de prêt par exemple.

    9. La modification d’un prêt
      Un prêt ne peut être modifié.

    10. Le coût d’un prêt
      Le coût du prêt est fixé librement par la banque assurance. Cependant vous pouvez contacter l’administration si vous trouvez que le prix est anormalement élevé.
      La banque-assurance ne peut vendre un crédit à perte.

    11. Le déblocage des fonds
      Après les 7 jours de rétraction, les fonds peuvent être envoyés sur le compte bancaire du joueur.
      Il peut cependant demander le déblocage des fonds pour un versement immédiat.

    12. Les plafonds de prêt
      La banque peut librement fixer des plafonds en fonction du niveau du joueur pour limiter les risques de défaut de paiement sans jamais dépasser les plafonds fixés par l’administration, le plafond comprend tous les emprunts (banque jeu, banque forum, concession).
      • Entreprise de niveau 1 : 15 000 € par jour sur base de 30 jours soit un total annuel de 5 400 000 € pour un crédit de 12 mois.
      • Entreprise de niveau 2 : 25 000 € par jour sur base de 30 jours soit un total annuel de 9  000 000 € pour un crédit de 12 mois.
      • Entreprise de niveau 3 : 35 000 € par jour sur base de 30 jours soit un total annuel de 12 600 000 € pour un crédit de 12 mois.
    13. Le prêt "Secouris"
      Ce prêt n'est pas concerné par le plafond de prêt, cependant il ne peut dépasser la somme de 300 000€.

    14. Les assurances
      Les offres d’assurance sont soumises à l’administration de Transport-Manager qui valide ou non les offres.

    15. L'archivage des topics
      Un sujet peut être archivé par la concession (sujet déplacé dans une catégorie prévue à cet effet) au bout de 20 jours après le dernier message posté (joueur ou concessionnaire).

    16. Les frais annexes et taxes
      Une banque peut ajouter des frais de gestion ou des taxes annexes dans les limites du raisonnable. En cas d’abus, le joueur peut contacter l’administration.

    17. Les actions en cas de litige
      En cas de litige entre une la banque-assurance ou un joueur, vous pouvez adresser une plainte à l'administration de Transport Manager.
      L'administration de Transport Manager prend les décisions afin de régler le problème. La décision ne peut être contestée.
  3. Organisation de la banque-assurance
    1. Liste des banque-assurance
      • Azur Banque & Assurances
    2. Liste des banquiers
      • Voir topic de l’équipe
    3. Rôles des banquiers
      • Banquier-assureur : il est le responsable de sa banque, ses tâches peuvent être partagées avec le banquier-assureur adjoint.
      • Banquier-assureur adjoint : il est le bras droit du concessionnaire, ses missions sont un accord entre lui et son concessionnaire ou un simple remplacement en cas d’absence. Les tâches peuvent être différentes entre les concessions.
Ludo - Administrateur
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